Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYA
CHEZ WAM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3831300
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
PAYA de CHEZ WAM

Présentation de la marque PAYA

Déposée le 13 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) CHEZ WAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEZ WAM domicilié(e) 18 Boulevard Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 181 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque PAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYA est expirée depuis le 13 mai 2021.

CHEZ WAM a également déposé les autres marques suivantes : Chienmouth , Yorkmouth , Poussinmouth , Lapinmouth , Moutonmouth , MARTAGNO ET MOUSQUETON , UN MONDE A NOUS , BURGER QUIZ , PRÊTE-MOI TA MAIN , HAVE YOU EVER SEEN?


CHEZ WAM, société anonyme - 18 Boulevard Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 395181779


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse n°753910 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de télétransmission, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; lunettes (optique), articles de lunetterie ; étuis à lunette, verres de lunettes ; montures de lunettes ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disquettes souples ; Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, logiciels de jeux ; téléphones ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu ; supports d'enregistrements magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; écran de télévision ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques ou en papier, pour l'emballage ; sacs à ordures ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins, instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes en cartons ou en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, pochettes de disques.

Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; import-export ; affichages ; distribution, diffusion de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numérique, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Vente en gros ou au détail de films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disquettes souples ; Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, d'appareils, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de véhicules, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, d'articles de maroquinerie, de bijoux, d'articles d'horlogerie, de cosmétiques, d'aliments solides ou liquides, de parfums, de produits de nettoyage, de jeux, de jouets, d'articles de sport, de linges de bain, de linges de maison ; services de commerce de détail d'articles, d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de véhicules, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, d'articles de maroquinerie, de bijoux, d'articles d'horlogerie, de cosmétiques, d'aliments solides ou liquides, de parfums, de produits de nettoyage, de jeux, de jouets, d'articles de sport, de linges de bain, de linges de maison ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de produits de maroquinerie, de véhicules, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bijoux, d'articles d'horlogerie, de cosmétiques, d'aliments solides ou liquides, de parfums, de produits de nettoyage, de jeux, de jouets, d'articles de sport, de linges de bain, de linges de maison ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport), de produits de maroquinerie, de véhicules, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bijoux, d'articles d'horlogerie, de cosmétiques, d'aliments solides ou liquides, de parfums, de produits de nettoyage, de jeux, de jouets, d'articles de sport, de linges de bain, de linges de maison, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; services de transmissions de programmes ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Location d'appareils de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de disques ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de disques, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de disques, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, micro édition.