Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEYNET & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TECH'MODE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEYNET & FILS domicilié(e) Route du FAU,43240 ST JUST MALMONT - 43240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 934 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEYNET & FILS Société par Actions Simplifiée - Route du FAU,43240 ST JUST MALMONT - 43240 - France - SIREN 414934208
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Sangles en matière textile, lanières en matière textile, sangles non métalliques pour la manutention, bretelles et élingues non métalliques pour la manutention, cordes, ficelles, filets, cordages non métalliques.
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; chapellerie ; bretelles ; ceintures ; lingerie de corps ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; agrafes pour vêtements ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; bandeaux pour les cheveux ; cordons, galons, lacets à border ; cordons pour vêtements ; brides ; cordelières ; rubans élastiques ; festons ; franges ; glands (passementerie) ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles de passementerie ; picots (dentelles) ; rosettes (passementerie) ; tresses ; tresses de cheveux.
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