Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CHEYNET & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEYNET & FILS domicilié(e) Route du Fau B.P. no 7, 43240 ST JUST MALMONT (dossier no 2190004) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 934 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2190004) - France.
La marque CHEYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEYNET & FILS (Société Anonyme) - Route du Fau B.P. no 7, 43240 ST JUST MALMONT (dossier no 2190004) - France - SIREN 414934208
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2190004) - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190004 - Publication au BOPI 2001-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 4 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347016 - Publication au BOPI 2002-06-04
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;chapellerie;bretelles, ceintures.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;agrafes pour vêtements;attaches pour vêtements;fermetures pour vêtements;bandeaux pour les cheveux;cordons, galons, lacets à broder;cordons pour vêtements;bords et bordures pour vêtements;brides;cordelières;rubans élastiques, festons, franges, glands (passementerie);articles de mercerie (à l'exception des fils);articles de passementerie;picots (dentelles);rosettes (passementeries);tresses; tresses de cheveux
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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