Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VÉRITABLE ROSÉ MARSEILLAIS
CHEYLAN ROBERT
SCEA CHATEAU VIRANT

Numéro de dépôt :
3539089
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/11/2017
LE VÉRITABLE ROSÉ MARSEILLAIS de CHEYLAN ROBERT

Présentation de la marque LE VÉRITABLE ROSÉ MARSEILLAIS

Déposée le 23 novembre 2007 par CHEYLAN ROBERT et CHATEAU VIRANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE VÉRITABLE ROSÉ MARSEILLAIS »

Les déposants sont CHEYLAN ROBERT - France et CHATEAU VIRANTTODO domicilié(e) 13680 LANÇON DE PROVENCE - 13680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT CHEYLAN CHATEAU VIRANT SCEA domicilié(e) 13680 LANÇON DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VÉRITABLE ROSÉ MARSEILLAIS est expirée depuis le 23 novembre 2017.

CHEYLAN ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BEAUMETANE , GELÉFINE , ROSÉ DES MARSEILLAIS


CHEYLAN ROBERT - France

SCEA CHATEAU VIRANT - 13680 LANÇON DE PROVENCE - 13680 - France - SIREN 3


ROBERT CHEYLAN CHATEAU VIRANT SCEA - 13680 LANÇON DE PROVENCE - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488633 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Confitures, gelées.

Pâtisseries, confiseries, glaces alimentaires, sucreries, biscuiteries, gâteaux, pain, sauces.