Marque expirée - Marque en non vigueur

CLASS I
CHEVRY & Associés SAS

Numéro de dépôt :
3638818
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
CLASS I de CHEVRY & Associés

Présentation de la marque CLASS I

Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVRY & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS I »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVRY & Associés domicilié(e) 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 562 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRY & Associés domicilié(e) 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS I est expirée depuis le 23 mars 2019.

CHEVRY & Associés a également déposé les autres marques suivantes : CAP DECISION , CCC , CD pro , de PRO à PRO , CHEVRY & ASSOCIES CCC , LA FIDUCIAIRE PATRIMONIALE CCC , SOS AUTO-ENTREPRENEUR


CHEVRY & Associés SAS - 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 350562559


CHEVRY & Associés - 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510244 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650605 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.