Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVRY & Associés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLASS I »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVRY & Associés domicilié(e) 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 562 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRY & Associés domicilié(e) 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVRY & Associés SAS - 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 350562559
CHEVRY & Associés - 2 Rue Georges de la Tour, Les jardins d'eau,54000 NANCY - 54000 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510244 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650605 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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