Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MINIVAN
Numéro de dépôt :
93461845
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MINIVAN
Déposée le 30 mars 1993 par CHEVRON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIVAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVRON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203481 - Publication au BOPI 1996-07-03
Inscription - Rejet total n°203481 - Publication au BOPI