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Marques déposées par la société CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC
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CAPELLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPELLA
CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1532200
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2029

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 22 mai 1989 par la société CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC domicilié(e) 6001 Bollinger Canyon Road, SAN RAMON - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPELLA arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.

CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC a également déposé les autres marques suivantes : T TEXACO , T TEXACO HAVOLINE DIESEL , CHEVRON , PINNACLE , HYDRA , STARPLEX , CHEVRON , TEXCHECK , MEROPA , ORONITE


CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 6001 Bollinger Canyon Road, SAN RAMON - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142810 - Publication au BOPI 1999-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Inscription le 12 octobre 1999 - Concession de licence n°286398 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397496 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457470 - Publication au BOPI 2007-07-23

Inscription le 2 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463145 - Publication au BOPI 2007-08-02

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407279 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715265 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

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