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Marques déposées par la société CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC
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CAPELLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPELLA
CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC, Société régie par le droit du Delaware

Numéro de dépôt :
1407780
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2027

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 11 mai 1987 par la société CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC domicilié(e) 6001 Bollinger Canyon Road, SAN RAMON, CA 94583 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPELLA arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC a également déposé les autres marques suivantes : T TEXACO , T TEXACO HAVOLINE DIESEL , CHEVRON , PINNACLE , HYDRA , STARPLEX , CAPELLA , CHEVRON , TEXCHECK , MEROPA


CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC, Société régie par le droit du Delaware - 6001 Bollinger Canyon Road, SAN RAMON, CA 94583 - États-Unis


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2340015 - Publication au BOPI 2007-04-25

Renouvellement sans limitation n°2088206 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397496 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457470 - Publication au BOPI 2007-07-23

Inscription le 2 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463145 - Publication au BOPI 2007-08-02

Inscription le 12 octobre 1999 - Concession de licence n°286398 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646753 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20

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