Déposée le 30 mai 1980 par CHEVRON CHEMICAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: CHEVRON CHEMICAL COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 575 Market Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: CHEVRON CHEMICAL COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 575 Market Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052
Compositions chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, l'élevage;pesticides et anti-corrosifs à usage domestique et industriel, y compris les agents protecteurs des graines;fongicides, herbicides, insecticides, germicides, ovicides, miticides;soufre;produits pour repousser les animaux;adjuvants de vaporisation;agents mouillants;agents d'épandage, adhésifs pour préparations insecticides;produits pour l'équilibre des plantes, auximones;vaporisations pour bétaile et volaille;agents de fertilisation;compositions destinées à améliorer et à corriger les sols;engrais (naturels et artificiels);substances chimiques pour préserver et conserver les aliments;émulsifiants à sec;arséniate de plomb.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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