Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTIS
CHEVRILLON & ASSOCIES SCA, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3033892
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque SANTIS

Déposée le 13 juin 2000 par la société CHEVRILLON & ASSOCIES SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société CHEVRILLON & ASSOCIES SCA domicilié(e) 4-6 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 474 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTIS est expirée depuis le 13 juin 2020.


CHEVRILLON & ASSOCIES SCA, Société en Commandite par Actions - 4-6 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 389474701


BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Inscription le 7 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523688 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-07

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442397 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

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