Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

STEVIAL
CHEVRIEUX Guy

Numéro de dépôt :
3056487
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STEVIAL

Déposée le 3 octobre 2000 par CHEVRIEUX Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEVIAL »

Le déposant est CHEVRIEUX Guy, domicilié(e) MORENO Christian, 2 Rue Aristide Martre, 66410 VILLELONGUE/SLQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORENO Christian - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque STEVIAL est expirée depuis le 3 octobre 2010.


CHEVRIEUX Guy - MORENO Christian, 2 Rue Aristide Martre, 66410 VILLELONGUE/SLQUE - France


Monsieur MORENO Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 7 décembre 2010 - Renonciation totale n°537428 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Cosmétiques. Medicinaux - produits de parfumerie - préparations à base d'huiles essentielles - préparations cosmétiques - préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires - Dentifrices - préparations de vitamines - tisanes - thé médicinal - produits contre les brûlures - fibres végétales comestibles (non nutritives) - Sucre à usage médical - Suppléments alimentaires minéraux - produits pharmaceutiques véterinaires - produits hygiéniques pour la médecine et l'usage intime - Substances diététiques à usage médical pour enfants et malades - Boissons diététiques à usage médical - Oligo-éléments (préparation d') pour la consommation humaine et animale - Préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire - Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait - Substances diététiques à base de poissons, d'algues de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait - Soupes, potages - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Huiles comestibles - Pollen préparé pour l'alimentation - Protéines pour l'alimentation humaine - Gelées, confitures - Compotes - Produits laitiers - Café - Thé - Cacao - Sucre - Succedanés du café - Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine - Epices - Poivre - Sel de cuisine - Amandes - Arachides - Fruits - Noisettes - Noix - Tapioca - Sagou - Pâtes alimentaires - Farines et préparations faites de céréales pour la consommation humaine - Levure en comprimés non usage médical - Pain, pâtisseries, confiseries - Glaces comestibles - Pâte d'amandes - Biscuits. - Flocons de céréales sechées - Infusions non médicinales - Muesli, semoules, flans - Glace à rafraîchir - Miel, sirop de mélasse - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) - Aliments pour les animaux - Préparations pour faire des boissons - Boissons isotoniques - Boissons non alcooliques - Jus de fruits - Jus de légumes - Cocktails sans alcool - Sirops et autres préparations pour faire des boissons - Sciences hygiène santé et recherche en cosmétologie - Recherche scientifique et industrielle - Art dentaire et vétérinaire - Consultation en matière de pharmacie - Concession de licences de propriétés industrielles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.