Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPI COLLEGE EQUIPE PEDAGOGIQUE INNOVANTE
CHEVRIER Simone Françoise

Numéro de dépôt :
97685778
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque EPI COLLEGE EQUIPE PEDAGOGIQUE INNOVANTE

Déposée le 4 juillet 1997 par CHEVRIER Simone Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPI COLLEGE EQUIPE PEDAGOGIQUE INNOVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est CHEVRIER Simone Françoise, domicilié(e) 8 rue Général Patton, 60810 BARBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRIER Simone - France.

La marque EPI COLLEGE EQUIPE PEDAGOGIQUE INNOVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI COLLEGE EQUIPE PEDAGOGIQUE INNOVANTE est expirée depuis le 4 juillet 2007.

CHEVRIER Simone Françoise a également déposé les autres marques suivantes : "CLASS'COM = Classe-Communication" , EPI LYCEE EQUIPE PEDAGOGIQUE INNOVANTE


CHEVRIER Simone Françoise - 8 rue Général Patton, 60810 BARBERY - France


CHEVRIER Simone - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Education, formation