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Marques déposées par CHEVRIER PATRICE
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DOMAINE DES VOLETS BLEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VOLETS BLEUS
CHEVRIER PATRICE

Numéro de dépôt :
3022555
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES VOLETS BLEUS

Déposée le 11 avril 2000 par CHEVRIER PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES VOLETS BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est CHEVRIER PATRICE, domicilié(e) SERMEZY, 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRIER Patrice - France.

La marque DOMAINE DES VOLETS BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VOLETS BLEUS est expirée depuis le 11 avril 2010.

CHEVRIER PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SERMEZY , DOMAINE DE SERMEZY , Domaine Chevrier


CHEVRIER PATRICE - SERMEZY, 69220 CHARENTAY - France


CHEVRIER Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vins d'appellation d'origine controlée Beaujolais.