Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHEVRIER PATRICE
/
Domaine Chevrier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Chevrier
M. CHEVRIER PATRICE

Numéro de dépôt :
4254793
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
Domaine Chevrier de CHEVRIER PATRICE

Présentation de la marque Domaine Chevrier

Déposée le 8 mars 2016 par monsieur CHEVRIER PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Chevrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur CHEVRIER PATRICE domicilié(e) LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVRIER PATRICE domicilié(e) LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France.

La marque Domaine Chevrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Chevrier arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

CHEVRIER PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SERMEZY


M. CHEVRIER PATRICE - LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France


M. CHEVRIER PATRICE - LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.