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Marques déposées par CHEVRIER Jean
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DOMAINE DE SERMEZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SERMEZY
CHEVRIER Jean, CHEVRIER Patrice, Sermezy, CHARENTAY, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE

Numéro de dépôt :
1289710
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/1994

Présentation de la marque DOMAINE DE SERMEZY

Déposée le 8 novembre 1984 par CHEVRIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SERMEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVRIER Jean, CHEVRIER Patrice, Sermezy, CHARENTAY, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque DOMAINE DE SERMEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SERMEZY est expirée depuis le 8 novembre 1994.

CHEVRIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SERMEZY , DOMAINE DE SERMEZY


CHEVRIER Jean, CHEVRIER Patrice, Sermezy, CHARENTAY, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE SERMEZY.