Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SERMEZY
Numéro de dépôt :
1174227
Date de dépôt :
25/06/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE SERMEZY
Déposée le 25 juin 1981 par CHEVRIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SERMEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SERMEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE SERMEZY est expirée depuis le 25 juin 1991.
CHEVRIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47