DA DEPANN'ALPES
Présentation de la marque DA DEPANN'ALPES
Déposée le 4 avril 1985 par CHEVREY JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DA DEPANN'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DA DEPANN'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DA DEPANN'ALPES est expirée depuis le 4 avril 2015.
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284825 - Publication au BOPI 2005-03-24
Renouvellement sans limitation n°2046829 - Publication au BOPI 1995-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37