Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DA DEPANN'ALPES
CHEVREY JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
1305207
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2015
DA DEPANN\'ALPES de CHEVREY JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque DA DEPANN'ALPES

Déposée le 4 avril 1985 par CHEVREY JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DA DEPANN'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVREY JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 2360 Chemin du Destey,06390 CONTES (dossier no 2284825) - 06390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHEVREY JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 2360 chemin du DESTEY,06390 CONTES (dossier no 2284825) - 06390 - France.

La marque DA DEPANN'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DA DEPANN'ALPES est expirée depuis le 4 avril 2015.


CHEVREY JEAN-FRANÇOIS - 2360 Chemin du Destey,06390 CONTES (dossier no 2284825) - 06390 - France


CHEVREY JEAN-FRANÇOIS - 2360 chemin du DESTEY,06390 CONTES (dossier no 2284825) - 06390 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284825 - Publication au BOPI 2005-03-24

Renouvellement sans limitation n°2046829 - Publication au BOPI 1995-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

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