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Marques déposées par madame chevreux stephanie
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LA CAPELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAPELLA
Mme chevreux stephanie

Numéro de dépôt :
4270926
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
LA CAPELLA de chevreux stephanie

Présentation de la marque LA CAPELLA

Déposée le 10 mai 2016 par madame chevreux stephanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est madame chevreux stephanie domicilié(e) 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Chevreux Bournazel, Mme chevreux stephanie domicilié(e) 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France.

La marque LA CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPELLA arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


Mme chevreux stephanie - 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France


SCEV Chevreux Bournazel, Mme chevreux stephanie - 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Vins d'appellation d'origine protégée.