Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES DE LA VALLIERE
CHEVREUX PATRICK

Numéro de dépôt :
3873615
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/11/2021
CHATEAU COTES DE LA VALLIERE de CHEVREUX PATRICK

Présentation de la marque CHATEAU COTES DE LA VALLIERE

Déposée le 14 novembre 2011 par CHEVREUX PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU COTES DE LA VALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est CHEVREUX PATRICK domicilié(e) 54 RUE SAINT SIMON - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVREUX PATRICK domicilié(e) 54 RUE SAINT SIMON - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU COTES DE LA VALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COTES DE LA VALLIERE est expirée depuis le 14 novembre 2021.


CHEVREUX PATRICK - 54 RUE SAINT SIMON - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


CHEVREUX PATRICK - 54 RUE SAINT SIMON - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.