Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PARCELLE
Chevreux-Bournazel, SCEV

Numéro de dépôt :
4160378
Date de dépôt :
26/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2025
LA PARCELLE de Chevreux-Bournazel

Présentation de la marque LA PARCELLE

Déposée par voie électronique le 26 février 2015 par la société Chevreux-Bournazel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PARCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société Chevreux-Bournazel domicilié(e) 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 350 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chevreux-Bournazel, Mlle Stéphanie Chevreux domicilié(e) 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France.

La marque LA PARCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PARCELLE arrivera à expiration en date du 26 février 2025.


Chevreux-Bournazel, SCEV - 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France - SIREN 539350363


Chevreux-Bournazel, Mlle Stéphanie Chevreux - 31 hameau de Launay - 02330 - CONNIGIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Vins d'appellation d'origine protégée.