Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BERTHETS
CHEVREUX Bertrand

Numéro de dépôt :
96611043
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU LES BERTHETS

Déposée le 13 février 1996 par CHEVREUX Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES BERTHETS »

Le déposant est CHEVREUX Bertrand domicilié(e) Aux Berthets,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2308745) - 33820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand CHEVREUX domicilié(e) Aux Berthets,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2308745) - 33820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES BERTHETS est expirée depuis le 13 février 2016.

CHEVREUX Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BERTHETS


CHEVREUX Bertrand - Aux Berthets,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2308745) - 33820 - France


Monsieur Bertrand CHEVREUX - Aux Berthets,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2308745) - 33820 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308745 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES BERTHETS"