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Marques déposées par Chevret et filsTODO
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château de fertalières les treilles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

château de fertalières les treilles
SCEA Chevret et fils, SCEA

Numéro de dépôt :
3537245
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2027
château de fertalières les treilles de Chevret et fils

Présentation de la marque château de fertalières les treilles

Déposée le 12 novembre 2007 par Chevret et filsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château de fertalières les treilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est Chevret et filsTODO domicilié(e) 43 RUE docteur ombras - 34660 - COURNONTERRAL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea chevret et fils, M. chevret guy domicilié(e) 43 RUE docteur ombras - 34660 - COURNONTERRAL - France.

La marque château de fertalières les treilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque château de fertalières les treilles arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


SCEA Chevret et fils, SCEA - 43 RUE docteur ombras - 34660 - COURNONTERRAL - France


scea chevret et fils, M. chevret guy - 43 RUE docteur ombras - 34660 - COURNONTERRAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2017 n°2663381 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-11-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux du Languedoc provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée Château de Fertalières Les Treilles.