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Marques déposées par monsieur CHEVOT Michel
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PROMO-VET'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO-VET'
Mr CHEVOT Michel

Numéro de dépôt :
1455632
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque PROMO-VET'

Déposée le 14 novembre 1986 par monsieur CHEVOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « PROMO-VET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVOT Michel domicilié(e) 12, rue de la Fontinette, JAULZY 60350 CUISE LA MOTTE. - France.

La marque PROMO-VET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO-VET' est expirée depuis le 14 novembre 1996.


Mr CHEVOT Michel - 12, rue de la Fontinette, JAULZY 60350 CUISE LA MOTTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

TEXTILES et VÊTEMENTS.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.