Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DN DIFFUSION
Mr CHEVOT Denis

Numéro de dépôt :
1476850
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque DN DIFFUSION

Déposée le 30 juin 1988 par monsieur CHEVOT Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « DN DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVOT Denis domicilié(e) 12, rue de la Fontinette, JAULZY, 60350 CUISE LA MOTTE. - France.

La marque DN DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DN DIFFUSION est expirée depuis le 30 juin 1998.


Mr CHEVOT Denis - 12, rue de la Fontinette, JAULZY, 60350 CUISE LA MOTTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

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