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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE
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BILLARDS Chevillotte Depuis 1860
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BILLARDS Chevillotte Depuis 1860
CHEVILLOTTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675446
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2029
BILLARDS Chevillotte Depuis 1860 de CHEVILLOTTE

Présentation de la marque BILLARDS Chevillotte Depuis 1860

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILLARDS Chevillotte Depuis 1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE domicilié(e) 151 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 218 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BILLARDS Chevillotte Depuis 1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILLARDS Chevillotte Depuis 1860 arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS , PRESTABLE , CONCORDE , EUROPA , CHEVILLOTTE , EUROPA MASTER , BILLARDS CHEVILLOTTE DEPUIS 1860


CHEVILLOTTE, Société par actions simplifiée - 151 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 501218937


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715089 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Meubles ; tables ; tables basses, tables de salle à manger et tables de bureau ; tables convertibles ; plateaux de tables ; plateaux amovibles pour tables ; bureaux [meubles] et meubles de bureaux ; coffres et coffrets [meubles] ; comptoirs [tables] ; chaises, sièges, tabourets et fauteuils ; meubles amovibles et transportables ; meubles convertibles ; revêtements amovibles pour tables et meubles ; pans de boiseries pour meubles.

Billards ; tables de billards ; bandes de billards ; pièces et parties constitutives pour billards ; queues de billard ; coffrets et étuis pour queues de billard ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; billes et quilles de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; tables pour jeux de cartes ou jeux de société.

Services d'installation, d'entretien, de restauration et de réparation de billards et de mobilier, travaux d'ébénisterie.