Marque expirée - Marque en non vigueur
LE FABULEUX
Numéro de dépôt :
3385798
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015
Présentation de la marque LE FABULEUX
Déposée le 7 octobre 2005 par CHEVILLOTTE SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FABULEUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FABULEUX est expirée depuis le 7 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46