Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLE. PURE. TASTE.
Chevillotte François
Chevillotte Isabelle

Numéro de dépôt :
3691771
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
SIMPLE. PURE. TASTE. de Chevillotte François

Présentation de la marque SIMPLE. PURE. TASTE.

Déposée le 17 novembre 2009 par Chevillotte François et Chevillotte Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLE. PURE. TASTE. »

Les déposants sont Chevillotte François domicilié(e) 49 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et Chevillotte Isabelle domicilié(e) 49 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chevillotte François domicilié(e) 49 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE. PURE. TASTE. est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Chevillotte François a également déposé les autres marques suivantes : M , Mirtille , MIRTILLE


Chevillotte François - 49 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France

Chevillotte Isabelle - 49 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Chevillotte François - 49 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529087 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Inscription le 7 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533558 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 26 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641252 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.