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Marques déposées par madame Chevillotte Fiona
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Les Patronnes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Patronnes
Mme Chevillotte Fiona, Agissant pour le compte de la société Les Patronnes en cours de formation

Numéro de dépôt :
4233510
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
Les Patronnes de Chevillotte Fiona

Présentation de la marque Les Patronnes

Déposée le 14 décembre 2015 par madame Chevillotte Fiona auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Patronnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est madame Chevillotte Fiona domicilié(e) 69 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chevillotte Fiona domicilié(e) 69 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Les Patronnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Patronnes arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.


Mme Chevillotte Fiona, Agissant pour le compte de la société Les Patronnes en cours de formation - 69 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Mme Chevillotte Fiona - 69 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo.