Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHEVILLIAT Bernard
/
LES ABEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ABEILLES
M. CHEVILLIAT Bernard

Numéro de dépôt :
4005131
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
LES ABEILLES de CHEVILLIAT Bernard

Présentation de la marque LES ABEILLES

Déposée le 16 mai 2013 par monsieur CHEVILLIAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur CHEVILLIAT Bernard domicilié(e) Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ABEILLES est expirée depuis le 16 mai 2023.

CHEVILLIAT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFERENCE DES ABEILLES , RELIGIO , L'Oiseau-Tonnerre


M. CHEVILLIAT Bernard - Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Papier ; carton ; l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, manuels, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ;

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications téléphoniques ; transmission de messages ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; services téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de dépêches ;

Divertissement, mises en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.