Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFERENCE DES ABEILLES
M. CHEVILLIAT Bernard

Numéro de dépôt :
4005197
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
LA CONFERENCE DES ABEILLES de CHEVILLIAT Bernard

Présentation de la marque LA CONFERENCE DES ABEILLES

Déposée le 16 mai 2013 par monsieur CHEVILLIAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CONFERENCE DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur CHEVILLIAT Bernard domicilié(e) Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CONFERENCE DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFERENCE DES ABEILLES est expirée depuis le 16 mai 2023.

CHEVILLIAT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES ABEILLES , RELIGIO , L'Oiseau-Tonnerre


M. CHEVILLIAT Bernard - Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications imprimées ; imprimés ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mises en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions et d'événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de DVD, de disques compacts audio-vidéo, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.