Déposée le 16 décembre 2013 par monsieur CHEVILLIAT Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'Oiseau-Tonnerre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur CHEVILLIAT Bernard domicilié(e) Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque L'Oiseau-Tonnerre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHEVILLIAT Bernard - Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications imprimées ; imprimés ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; tous ces produits étant sans lien avec la créature légendaire amérindienne totémique oiseau-tonnerre ;
Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications téléphoniques ; transmission de messages ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; services téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de dépêches ; tous ces produits étant sans lien avec la créature légendaire amérindienne totémique oiseau-tonnerre.
Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mises en pages, autre qu'à buts publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de DVD, de disques compacts audio-vidéo, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; tous ces produits étant sans lien avec la créature légendaire amérindienne totémique oiseau-tonnerre.
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