Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOXAIR FRANCE
CHEVILLAT Rene

Numéro de dépôt :
3781403
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
BOXAIR FRANCE de CHEVILLAT Rene

Présentation de la marque BOXAIR FRANCE

Déposée le 12 novembre 2010 par CHEVILLAT Rene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOXAIR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est CHEVILLAT Rene domicilié(e) 121 Route de saint Nizier - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVILLAT Rene domicilié(e) 121 Route de saint Nizier - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

La marque BOXAIR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOXAIR FRANCE est expirée depuis le 12 novembre 2020.


CHEVILLAT Rene - 121 Route de saint Nizier - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


CHEVILLAT Rene - 121 Route de saint Nizier - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555954 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Dressage d'animaux.