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Marques déposées par CHEVILLAT EVELYNE
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Institut SOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut SOURCES
CHEVILLAT EVELYNE

Numéro de dépôt :
3285928
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/04/2014
Institut SOURCES de CHEVILLAT EVELYNE

Présentation de la marque Institut SOURCES

Déposée le 15 avril 2004 par CHEVILLAT EVELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Institut SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est CHEVILLAT EVELYNE domicilié(e) Domaine de Chardenoux,71500 BRUAILLES - 71500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVILLAT Évelyne domicilié(e) Domaine de Chardenoux,71500 BRUAILLES - 71500 - France.

La marque Institut SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut SOURCES est expirée depuis le 15 avril 2014.

CHEVILLAT EVELYNE a également déposé les autres marques suivantes : Institut GANDHI , Institut KASHI , Institut CORPS ET ÂMES


CHEVILLAT EVELYNE - Domaine de Chardenoux,71500 BRUAILLES - 71500 - France


CHEVILLAT Évelyne - Domaine de Chardenoux,71500 BRUAILLES - 71500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage élec-tronique. Raccordements par télécommunication à un réseau informatique mondial. Distribution de journaux. Réservation de places de voyages. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés élec-troniquement. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Education – activités culturelles. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.