Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EUROPE DES CONSCIENCES
Chevillat Alain

Numéro de dépôt :
3050861
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2020

Présentation de la marque L'EUROPE DES CONSCIENCES

Déposée le 6 septembre 2000 par Chevillat Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EUROPE DES CONSCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est Chevillat Alain domicilié(e) Domaine de Chardenoux - 71500 - BRUAILLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chevillat Alain domicilié(e) Domaine de Chardenoux - 71500 - BRUAILLES - France.

La marque L'EUROPE DES CONSCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EUROPE DES CONSCIENCES est expirée depuis le 6 septembre 2020.

Chevillat Alain a également déposé les autres marques suivantes : INFINITUDE , SHAKTI


Chevillat Alain - Domaine de Chardenoux - 71500 - BRUAILLES - France


Chevillat Alain - Domaine de Chardenoux - 71500 - BRUAILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448928 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-19

- Édition de livres et périodiques - Production de spectacles, de films et films sur bandes vidéo - Location de films et enregistrements phonographiques - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - Information en matière d'éducation - Enregistrement sur bande vidéo - Reportages photographiques - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Agence de presse et d' information - Communication via terminaux d'ordinateurs - Bandes vidéo, films, disques compacts.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.