Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUBITS INNOVATION CD H2
M. chevillard Mathieu

Numéro de dépôt :
3962036
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
QUBITS INNOVATION CD H2 de chevillard Mathieu

Présentation de la marque QUBITS INNOVATION CD H2

Déposée le 19 novembre 2012 par monsieur chevillard Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUBITS INNOVATION CD H2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur chevillard Mathieu domicilié(e) lieu dit PERRAULT - 28400 - SOUANCE AU PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chevillard Mathieu domicilié(e) lieu dit PERRAULT - 28400 - SOUANCE AU PERCHE - France.

La marque QUBITS INNOVATION CD H2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUBITS INNOVATION CD H2 est expirée depuis le 19 novembre 2022.

chevillard Mathieu a également déposé les autres marques suivantes : QUALIcréatik ENSEMBLE, RÉVÉLONS ET DÉVELOPPONS VOTRE CRÉATIVITÉ


M. chevillard Mathieu - lieu dit PERRAULT - 28400 - SOUANCE AU PERCHE - France


M. chevillard Mathieu - lieu dit PERRAULT - 28400 - SOUANCE AU PERCHE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; médiation ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels.