Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIERE N 1
CHEVILLARD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93451408
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2003

Présentation de la marque LUMIERE N 1

Déposée le 18 janvier 1993 par CHEVILLARD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUMIERE N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est CHEVILLARD Jean Pierre, domicilié(e) 7 rue Maurice Chevalier, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVILLARD Jean Pierre - France.

La marque LUMIERE N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERE N 1 est expirée depuis le 18 janvier 2003.

CHEVILLARD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : C.S.C. CONFORT SECURITE COMMUNICATION


CHEVILLARD Jean Pierre - 7 rue Maurice Chevalier, 44300 NANTES - France


CHEVILLARD Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Sources et appareils d'éclairage