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Marques déposées par CHEVEAU MICHEL
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OR ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR ROUGE
CHEVEAU MICHEL
CHEVEAU JOCELYNE NÉE CHAINTREUIL
CHEVEAU NICOLAS
CHEVEAU AURELIE NÉE MERGEY

Numéro de dépôt :
3290757
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
OR ROUGE de CHEVEAU MICHEL

Présentation de la marque OR ROUGE

Déposée le 4 mai 2004 par CHEVEAU MICHEL, CHEVEAU JOCELYNE NÉE CHAINTREUIL, CHEVEAU NICOLAS, CHEVEAU AURELIE NÉE MERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OR ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Les déposants sont CHEVEAU MICHEL domicilié(e) POUILLY - France, CHEVEAU JOCELYNE NÉE CHAINTREUIL domicilié(e) POUILLY - France, CHEVEAU NICOLAS domicilié(e) POUILLY - France, CHEVEAU AURELIE NÉE MERGEY domicilié(e) POUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVEAU MICHEL domicilié(e) POUILLY - France.

La marque OR ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR ROUGE est expirée depuis le 4 mai 2014.

CHEVEAU MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Michel Cheveau , OPHEONDE , OPHEONDE


CHEVEAU MICHEL - POUILLY - France

CHEVEAU JOCELYNE NÉE CHAINTREUIL - POUILLY - France

CHEVEAU NICOLAS - POUILLY - France

CHEVEAU AURELIE NÉE MERGEY - POUILLY - France


CHEVEAU MICHEL - POUILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommés or rouge. Bières – apéritifs sans alcool exactement dénommés : or rouge.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.