Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
M. CHEVASSUS Michel

Numéro de dépôt :
92442249
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 18 novembre 1992 par monsieur CHEVASSUS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est monsieur CHEVASSUS Michel domicilié(e) 21, boulevard Saint Germain, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 18 novembre 2002.


M. CHEVASSUS Michel - 21, boulevard Saint Germain, 75005 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Consultation pour la direction des affaires; Consultation professionnelle d'affaires; agences de publicité; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); étude de marché; recrutement de personnel; promotion des ventes (pour des tiers); publicité radiophonique; publicité télévisée; relations publiques