Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flexol
M. Chevassu Jean-Sébastien, Agissant pour le compte de la société Melvan en cours de formation

Numéro de dépôt :
4055494
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2023
Flexol de Chevassu Jean-Sébastien

Présentation de la marque Flexol

Déposée le 18 décembre 2013 par monsieur Chevassu Jean-Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Flexol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Chevassu Jean-Sébastien domicilié(e) 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chevassu Jean-Sébastien domicilié(e) 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Flexol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flexol est expirée depuis le 18 décembre 2023.


M. Chevassu Jean-Sébastien, Agissant pour le compte de la société Melvan en cours de formation - 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - AVIGNON - France


M. Chevassu Jean-Sébastien - 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633213 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.