Déposée le 6 décembre 1984 par madame CHEVANCE Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame CHEVANCE Monique domicilié(e) 3, avenue Mozart, 75016 PARIS (dossier no 2040834) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2040834) - France.
La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTE est expirée depuis le 6 décembre 2004.
Madame CHEVANCE Monique - 3, avenue Mozart, 75016 PARIS (dossier no 2040834) - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2040834) - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1994 n°2040834 - Publication au BOPI 1994-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Meubles, mobilier, tables, canapés, sièges, armoires, placards, commodes, glaces (miroirs cadres, objets d'art et de décoration;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Entrepôt et emmagasinage d'objets d'art, de décoration et de mobilier en vue de leur offre à la vente à des particuliers et à des collectivités.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTE"
