Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRICK CHEVALLOT
M. CHEVALLOT Patrick

Numéro de dépôt :
4354666
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2027
PATRICK CHEVALLOT de CHEVALLOT Patrick

Présentation de la marque PATRICK CHEVALLOT

Déposée le 14 avril 2017 par monsieur CHEVALLOT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATRICK CHEVALLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur CHEVALLOT Patrick domicilié(e) - 73150 - VAL D'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IXA, Me Nicolas BUSCHIAZZO domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque PATRICK CHEVALLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK CHEVALLOT arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.


M. CHEVALLOT Patrick - 73150 - VAL D'ISERE - France


Cabinet IXA, Me Nicolas BUSCHIAZZO - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 12 novembre 2018 - Concession de licence n°738176 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Activités culturelles ; cours de cuisine et de pâtisserie.

Services de traiteurs.