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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER
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SAN MICHELE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAN MICHELE
CHEVALLIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1433958
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2017

Présentation de la marque SAN MICHELE

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN MICHELE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER domicilié(e) Route de Salies,64390 SAUVETERRE DE BEARN (dossier no 2346911) - 64390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2346911) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAN MICHELE est expirée depuis le 5 novembre 2017.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE , CHEVALLIER GRAND AFFINEUR JAMBON D'AUVERGNE


CHEVALLIER Société Par Actions Simplifiée - Route de Salies,64390 SAUVETERRE DE BEARN (dossier no 2346911) - 64390 - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2346911) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346911 - Publication au BOPI 2007-07-17

Renouvellement sans limitation n°2098030 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08

Charcuterie et salaisons