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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHEVALLIER S.A.

Numéro de dépôt :
1268406
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004
Marque figurative de CHEVALLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER domicilié(e) 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE (dossier no 2030520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2030520) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268406.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2004.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE , CHEVALLIER GRAND AFFINEUR JAMBON D'AUVERGNE


CHEVALLIER S.A. - 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE (dossier no 2030520) - France - SIREN 957524358


Groupe BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - (dossier no 2030520) - France


Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68026 - Publication au BOPI 1992-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Renouvellement sans limitation le 2 mars 1994 n°2030520 - Publication au BOPI 1994-03-02

Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68025 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription le 28 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°68024 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription - Gage constitué n°27033 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27751 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°30091 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27024 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.