Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAVOY
CHEVALLIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1528545
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009
LE SAVOY de CHEVALLIER

Présentation de la marque LE SAVOY

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER domicilié(e) ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2139370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2139370) - France.

La marque LE SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAVOY est expirée depuis le 3 mai 2009.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE , CHEVALLIER GRAND AFFINEUR JAMBON D'AUVERGNE


CHEVALLIER S.A., Société Anonyme - ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2139370) - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2139370) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139370 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Viandes, extraits de viande, produits de charcuteri et salaisons