Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE JAMBON DE BRILLAT SAVARIN
CHEVALLIER S.A.

Numéro de dépôt :
1433962
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE JAMBON DE BRILLAT SAVARIN de CHEVALLIER

Présentation de la marque LE JAMBON DE BRILLAT SAVARIN

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JAMBON DE BRILLAT SAVARIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER domicilié(e) ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2098029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2098029) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque LE JAMBON DE BRILLAT SAVARIN est expirée depuis le 5 novembre 1997.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER S.A. - ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2098029) - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2098029) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1997 n°2098029 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 27 septembre 1999 - Renonciation totale n°285408 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08

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