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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER
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HOULETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOULETTE
CHEVALLIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691803
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque HOULETTE

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER domicilié(e) ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2141508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2141508) - France.

La marque HOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOULETTE est expirée depuis le 9 juin 2009.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER S.A., Société Anonyme - ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2141508) - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2141508) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141508 - Publication au BOPI 1999-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, plats cuisinés à base de viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.