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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER
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GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE MAISON CHEVALLIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE MAISON CHEVALLIER
CHEVALLIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3486201
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2017
GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE MAISON CHEVALLIER de CHEVALLIER

Présentation de la marque GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE MAISON CHEVALLIER

Déposée le 2 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE MAISON CHEVALLIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER domicilié(e) Route de Salies,64390 SAUVETERRE DE BEARN - 64390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE MAISON CHEVALLIER est expirée depuis le 2 mars 2017.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER Société par Actions Simplifiée - Route de Salies,64390 SAUVETERRE DE BEARN - 64390 - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ”.