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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER
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GRAND AFFINEUR MAISON CHEVALLIER COEUR DE BAYONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND AFFINEUR MAISON CHEVALLIER COEUR DE BAYONNE
CHEVALLIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3514265
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
GRAND AFFINEUR MAISON CHEVALLIER COEUR DE BAYONNE de CHEVALLIER

Présentation de la marque GRAND AFFINEUR MAISON CHEVALLIER COEUR DE BAYONNE

Déposée le 16 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND AFFINEUR MAISON CHEVALLIER COEUR DE BAYONNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER domicilié(e) Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND AFFINEUR MAISON CHEVALLIER COEUR DE BAYONNE est expirée depuis le 16 juillet 2017.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER société par actions simplifiée - Route de Salies - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ”.