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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER
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ESPARCIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPARCIEUX
CHEVALLIER S.A.

Numéro de dépôt :
1268404
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque ESPARCIEUX

Déposée le 11 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPARCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER domicilié(e) 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE (dossier no 2030517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2030517) - France.

La marque ESPARCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPARCIEUX est expirée depuis le 11 avril 2004.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER S.A. - 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE (dossier no 2030517) - France - SIREN 957524358


Groupe BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - (dossier no 2030517) - France


Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68026 - Publication au BOPI 1992-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Renouvellement sans limitation le 2 mars 1994 n°2030517 - Publication au BOPI 1994-03-02

Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68025 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription le 28 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°68024 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription - Gage constitué n°27035 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27751 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°30091 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27026 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.