Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER
/
EMINCETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMINCETTES
CHEVALLIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1321205
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2015

Présentation de la marque EMINCETTES

Déposée le 27 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMINCETTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALLIER domicilié(e) Route de Salies Sauveterre de Béarn,64390 SAUVETERRE DE BEARN (dossier no 2287746) - 64390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287746) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMINCETTES est expirée depuis le 27 août 2015.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER Société par actions simplifiée - Route de Salies Sauveterre de Béarn,64390 SAUVETERRE DE BEARN (dossier no 2287746) - 64390 - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287746) - 78220 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Renouvellement sans limitation n°2053538 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287746 - Publication au BOPI 2005-05-09

Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI

Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188944 - Publication au BOPI 1995-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185777 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185778 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.